TEMPUS

PROJET EUROPEEN COMMUN
CONTRAT № CD_JEP21183-2000

Enseignant : Irène McLeer, A.T.E.R à la Faculté de droit, Jean Moulin Lyon III

TITRE I L'HISTOIRE DU CONCEPT ET DES ESSAIS DE RÉALISATION DE L'UNION EUROPÉENNE DE L'ANTIQUITÉ À NOS JOURS

Chapitre I : De l'Antiquité à la Deuxième Guerre Mondiale,une Europe à l'unité variable

Section 1. De l'Antiquité à la veille de la Première Guerre Mondiale: une succession d'unités spirituelles et politiques

Section 2. 1945 : Une Europe divisée et affaiblie en quête d'une unité durable

Chapitre II : Depuis la Deuxième Guerre mondiale : de nouveaux enjeux pour une Europe unie par le droit

Section 1. Les enjeux liés au fonctionnement institutionnel del'Union Européenne

Section 2. Les enjeux liés aux élargissements géographiques de l'Union européenne

TITRE II LES PRINCIPES AU SERVICE DE L'UNIFICATION EUROPÉENNE ACTUELLE

Chapitre I : La primauté et l'effet direct du droit communautaire

Section 1. La primauté accordée à l'ensemble du droit communautaire

Section 2. L'effet direct octroyé à une partie du droit communautaire

Chapitre II : Le principe de subsidiarité

Section 1. La portée du principe de subsidiarité dans le cadre de l'Union européenne

Section 2. La répartition des compétences entre les Etats membres et l'Union européenne

TITRE III LES INSTITUTIONS POLITIQUES, ADMINISTRATIVES ET JUDICIAIRES DE L'UNION EUROPÉENNE

Chapitre I : Les institutions politiques et administratives de l'Union Européenne

Section 1. Les organes d'impulsion et d'exécution de l'Union européenne

Section 2. Les organes de décision de l'Union européenne

Chapitre II : Les institutions judiciaires de l'Union européenne

Section 1. La répartition des compétences entre la Cour de Justice et le Tribunal de Première Instance

Section 2. Les contrôles juridictionnels exercés par la Cour de Justice et le Tribunal de Première Instance